15 février 2019

Mentions légales

Propriétaire du site / Responsable de la publication

Gwendoline DESMEDT / DG Events, agence événementielle pour professionnels et particuliers.

Entreprise individuelle
– N° SIRET : 843 893 596
– Code NAF (APE) : 9329Z

Siège social

36Bis, Route de Bierne
Mobile : 06 98 91 93 61
Email : agence.dgevents@gmail.com
Site internet :
www.dgevents.fr

Création du site internet

DG Events (avec la participation active de Dorine JAWORSKI)

Hébergeur du site

GANDI – 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Web : www.gandi.net
Tel : +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax : +33. (0) 1 43 73 18 5
Siren 423 093 459 RCS PARIS
N°TVA FR81423093459

Responsabilités

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.dgevents.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.

Par ailleurs, tout autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.dgevents.fr, qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

Droits d’auteur

Les contenus du site www.dgevents.fr sont constitués par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ainsi que les sons et vidéos, sont la propriété de Gwendoline Desmedt et sont couverts par le droit d’auteur.

Ils ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.
Toute utilisation d’éléments du site www.dgevents.fr y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de Gwendoline Desmedt, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d’autorisation de reproduction d’une quelconque information contenue dans le site doit être adressée à agence.dgevents@gmail.com
D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ses contenus, qui devra rester la plus limitée possible.
La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site www.dgevents.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Création de liens

Le site www.dgevents.fr autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

– ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.dgevents.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Mentions légales | Politique de confidentialité